Le plan de coupe : pour une implantation conforme

Vous souhaitez construire ou aménager ? Le plan de coupe est un document incontournable pour mener à bien votre projet. Mais savez-vous exactement ce qu’il représente et pourquoi il est si important ? Décryptage complet pour vous aider à y voir plus clair.

Article publié le : 6 août 2019 et mis à jour le : 29 janvier 2025

Exemple d'un Plan de Coupe
Exemple d'un Plan de Coupe

Qu'est-ce qu'un plan de coupe ?

Imaginez que vous coupiez verticalement votre future construction. Le plan de coupe, c’est la représentation graphique de cette coupe, comme une radiographie de votre projet.

Il offre une vue en profil de votre bâtiment, de ses fondations jusqu’à son toit, en passant par ses différentes pièces.

À noter : En cas d’absence, ou si les autres informations transmises ne permettent pas l’étude, l’instructeur déclenche une demande de pièces complémentaires.

Pourquoi est-il obligatoire ?

Le plan de coupe est une pièce nécessaire à l’instruction d’un dossier de permis de construire (PC) ou d’une déclaration préalable de travaux (DP).

Il peut être optionnel dans une déclaration préalable lorsque les travaux sont de petite envergure. En revanche, l’administration l’exige dès que le projet change l’emprise au sol ou la surface de plancher des constructions existantes. Dans le cas du permis de construire, c’est un document obligatoire au même titre qu’un plan de situationplan de masse et plan des façades.

Le plan de coupe peut ainsi être exigé par les autorités pour plusieurs raisons :

  • Vérification de la conformité: Il permet de s’assurer que votre projet respecte les règles d’urbanisme en vigueur (hauteur maximale, distance par rapport aux limites de propriété, etc.).
  • Étude de l’impact: Il donne une vision précise de l’impact de votre construction sur le terrain et son environnement.
  • Autorisation des travaux: C’est un document essentiel pour obtenir votre permis de construire ou votre déclaration préalable de travaux.

À savoir !

Ce document porte le nom de PCMI3 dans le cas d’une demande de permis de construire (Cerfa n° 13406) et DP3 pour une déclaration préalable de travaux.

Les informations clés à inclure dans votre plan de coupe

Pour que votre plan de coupe soit complet et compréhensible, il doit contenir les éléments suivants :

  • Le terrain: Représentation du terrain avant et après travaux, avec les éventuels terrassements.
  • L’implantation: Position exacte de votre construction par rapport aux limites de propriété.
  • Les cotes: Hauteurs, profondeurs, pour définir le volume de votre bâtiment.
  • Les matériaux: Nature des matériaux utilisés pour les fondations, les murs, la toiture, etc.
  • Les ouvrages annexes: Terrasses, garages, etc.

En résumé

Le plan de coupe est un outil indispensable pour mener à bien votre projet de construction. Il vous assure de respecter les règles d’urbanisme et facilite l’obtention des autorisations nécessaires.

N’hésitez pas à nous contacter pour réaliser ce plan dans les règles de l’art !

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